PLAN LOCAL D’URBANISME EN VIGUEUR AU 31.01.2018

L’urbanisation de notre commune et son développement vis-à-vis des zones naturelles et agricoles à protéger, sont régis par un document de planification appelé LE PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU).

Ce document, conçu pour évoluer et pour s’adapter aux évolutions réglementaires, permet de garantir la meilleure qualité de vie à nos concitoyens.

Bien sûr, vos élus restent disponibles pour vous fournir toutes les informations que vous êtes en droit d’attendre à tous moments.

 

0-1 - Chemise PDF

0-2 - Bordereau des piècesPDF

 

1-0 - ChemisePDF

1-1 - Rapport de présentation 2005PDF

1-2 - Complément modification 2009PDF

1-3 - Complément révision simplifiée 2009PDF

1-4 - janv 2018-Dossier modification appro PDF

 

2-1 - PADD PDF

2-2 - Orientation aménagement sectoriellePDF

 

3 - RèglementPDF

 

4-2 - Plan du centrePDF

 

5 - Emplacements réservés 2018PDF

 

6 - PLU ISD Annexe PDF

 

7-99109-A - Chemise annexes sanitairesPDF

7-99109-B - Eau potable 7-1PDF

7-99109-C - Assainissement 7-2PDF

7-99109-D - Déchets 7-3PDF

 

8-99109 - Vestiges archéologiques octobre 2005PDF

 

9 - Dossier PPRIPDF

 

10-1 - ISD - Étude environnement Guinchard juin 2003-1PDF

10-2 - 2018 Annexe étude evt-2 PDF

 

11 - Voie transport class sonorePDF

 

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Mairie

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25250 L'Isle-sur-le Doubs

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Le Vendredi :
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le mardi après-midi