Cadre de vie

Pour maintenir un cadre de vie agréable, veiller à la tranquillité de chacun, vivre en bonne harmonie... Cela nécessite l’implication de tous !

Arrêté portant règlementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs.

Eclairage public

Depuis le 1^er novembre 2022, la municipalité a décidé d'éteindre l'éclairage de 23h à 5h du matin.

L’éclairage public pèse lourd dans les dépenses énergétiques de la commune et la facture augmente avec la hausse du prix de l’énergie. S'ajoute à cela la nécessité de lutter contre la pollution lumineuse et les émissions de gaz à effet de serre.

Travaux de jardinage et bricolage

Les dépôts sauvages d’ordures ou de détritus de quelques nature que ce soit sont interdits sur l’ensembles des voies, espaces publics et privés de la commune, ainsi que sur les espaces privés sans activités.

Les travaux réalisés par les particuliers à l’aide d’outils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage (tondeuse à gazon, tronçonneuse, perceuse, scies mécaniques …) ne peuvent être effectués qu’aux horaires suivants :

• du lundi au vendredi : 8h30 / 12h00 - 14h00 / 19h30
• le samedi : 9h00 / 12h00 - 15h00 / 19h30
• Le dimanche et les jours fériés : 10h00 / 12h00

Les travaux bruyants réalisés par des entreprises ne peuvent être effectués qu'entre 7h et 20h les jours de semaine.

Déchets verts

Le brûlage des déchets tels que : tonte de pelouse, taille de haie, feuilles mortes, résidus d’élagage et de débroussaillage, déchets d’entretien de massifs et autres déchets végétaux est interdit.

Environnement

Les riverains des voies communales sont astreints à couper ou élaguer à l’aplomb des limites de ces voies, les arbres, les branches, les racines qui avancent sur le sol du domaine public. Les opérations d’élagage et de recépage sont effectuées à la diligence des propriétaires ou de leurs représentants.
Respectons les distances de plantation par rapport à nos voisins et veillons à entretenir nos arbres et arbustes.

Règles générales :
Plantation inférieure ou égale à 2 mètres la distance minimum à respecter en limite de propriété et de 0.5 mètre,
Plantation supérieure à 2 mètres la distance minimum à respecter en limite de propriété et de 2 mètres.

Animaux de compagnie

Les chiens circulant sur les voies publiques et privées ouvertes au public doivent être tenus en laisse.
Il est interdit aux propriétaires de chiens ou à leurs gardiens de laisser ceux-ci déposer leurs déjections sur les trottoirs, bandes piétonnières ou toute autre partie des voies publiques et privées ouvertes au public. Des distributeurs de sachets récupérateurs sont installés dans différents lieux de la commune à destination des usagers.

Arrêté du maire 2019-06 : circulation, divagation et déjections des chiens sur la commune

Aboiements : ce que dit la loi

Baignade

arrêté municipal 2024-29 concernant l'interdiction de baignade

Risques d'incendies de forêts et d'espaces naturels

Arrêté préfectoral 25-2023-07-19-00003

Urbanisme

En cas de déménagement, pose d’échafaudages de bennes, de barrières ou tous autres dépôts sur la voie publique il convient de faire une demande d’arrêté auprès de la mairie 15 jours avant la date de prise d’effet.