Mentions légales

Éditeur du site

Mairie de L'Isle-sur-le-Doubs
Place François Mitterrand
25250 L'Isle-sur-le-Doubs
03 81 99 37 80
contact@mairieisd.fr

Directeur de la publication

M. le Maire de L'Isle-sur-le-Doubs

Hébergement du site

illicoweb (Siège)
ZI de Bourogne-Morvillars
90120 Morvillars
03 84 36 66 42
03 84 36 66 43
www.illicoweb.com

Crédit photos

Mairie de L'Isle-sur-le-Doubs, Dominique Delfino, fotolia, otnaydur.

Création de liens vers ce site

La Mairie de L'Isle-sur-le-Doubs autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :

• que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du "lien profond" et par conséquent que l'activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l'adresse du site visité et qu'elle s'affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d'origine,
• que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d'une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes moeurs.

Avertissement concernant les contenus

Malgré tout le soin apporté pour préserver l'intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d'erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité de la Mairie de L'Isle-sur-le-Doubs ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’opposition à leur traitement. Si vous souhaitez l’exercer, vous pouvez écrire à :

Mairie de L'Isle-sur-le-Doubs
Place François Mitterrand
25250 L'Isle-sur-le-Doubs
03 81 99 37 80
contact@mairieisd.fr

Loi applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.